Déposée le 21 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LA COTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE domicilié(e) 4, Place Louis Chazette,69001 LYON - 69001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque LA COTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TISSERAY ET COMPAGNIE (Société Anonyme) - 4, Place Louis Chazette,69001 LYON - 69001 - France - SIREN 958503450
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Fibres textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ; tissus pour la lingerie ; tissus de lin, de coton, de laine, de jute ; étoffes de laine ; linge de lit ; linge de maison ; rideaux ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; housses de canapé et de fauteuils ; couvertures de lit ; dessus de lit (couvre lits) ; couvre-pieds ; draps, draps-housse, housse de couette, housses d'oreillers, housses pour coussins ; jeté de fauteuil, jeté de canapé, jeté de lit ; couvertures de voyage ; enveloppes de matelas ; nappes (non en papier) ; textiles non-tissés Vêtements (habillement) .
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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